CHARTE D'UTILISATION DU SITE

Termes et Conditions d'Utilisation
Le contenu de ce site est limité à votre usage personnel. Vous n'êtes pas autorisé à le distribuer dans un but d'utilisation commerciale ou publique. Il vous est seulement accordé un droit d'utilisation. En téléchargeant ce contenu, vous vous engagez à ne pas interrompre ou tenter d'interrompre son fonctionnement ainsi que celui des sites liés, et ce, par quelque moyen que ce soit.

Propriété
Le contenu de ce site, sans restriction aux images et aux textes, est protégé par les lois françaises du copyright, les conventions internationales et les autres lois concernant les droits d'usage. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le contenu de ce site en dehors des conditions décrites. Les logos et marques commerciales affichés sur ce site sont protégés. Vous n'êtes pas autorisé à les utiliser. Toute utilisation autre que celle décrite constitue une violation des lois de copyright et des lois internationales en vigueur, ainsi que des lois concernant la propriété individuelle et commerciale.

Téléchargement
Vous acceptez de ne télécharger qu'une (1) seule fois les éléments du contenu, pour votre utilisation personnelle, à votre domicile.
Vous accepter les conditions de téléchargement indiquées sur les sites auxquels des liens vous vous donnent accès.
Lorsque vous téléchargez un contenu de ce site, vous ne devez pas enlever ni les informations de copyright qui y figurent, ni les informations associées.

Les données de ce site sont gratuites, elles sont le fruit du travail de nombreux bénévoles.

Elles ne pourront être utilisées à des fins commerciales (même par des associations à but non-lucratif)

Webmaster: Brigitte DUMAS - CNIL, déclaration 1157529